Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises / SH

par / / Fabrication en Chine, Usine en Chine

Quand on travaille en import-export en dehors de l’Union Européenne, il faut se familiariser avec le Système Harmonisé (SH).

Le Système Harmonisé, ou plus précisément, « Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises », est une classification des biens structurée en fonction des matières premières et du stade de production de ces biens. C’est une nomenclature internationale polyvalente élaborée en 1988 et tenue à jour (tous les 5 à 6 ans) par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) / World Customs Organization (WCO).

Le SH est un système qui est utilisé pour élaborer les tarifs douaniers (chaque état membre de l’OMD fixe ses propres taux de droits de douanes) et établir les statistiques commerciales internationales. Le SH comprend environ 5000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres et classées suivant une structure légale et logique.

Le SH est organisé en 21 sections, en commençant par «SECTION I : ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL  «  jusqu’à la « SECTION XXI : OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE « , alors en commençant par des catégories des produits naturels et de produits bruts, en passant par des catégories de complexité de plus en plus croissante.

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La société Asytec, en tant qu’exportateur/importateur la plupart de temps travaille avec des codes des sections suivantes :

SECTION VII : MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

SECTION XV : MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

SECTION XVI : MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

SECTION XVIII : INSTRUMENTS ET APPAREILS D’OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

SECTION XX : MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Prenons un exemple d’un boitier plastique :injection-plastique-coffret

Un boitier en plastique dans le SH sera classé à :

SECTION VII : « MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC »

Chapitre 39 : « Matières plastiques et ouvrages en ces matières »

Position 23 : « Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques »

2ème sous-chapitre : « DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS;  DEMI-PRODUITS; OUVRAGES »

La catégorie : « 10 ».

Ce qui donne à la fin le code SH :

3923.10 – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

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Les importateurs et les exportateurs doivent relever le défi de classer correctement les produits de plus en plus variés.

Le classement correct d’un bien est essentiel pour déterminer s’il y a des exigences de licences spéciales, des restrictions ou des produits interdits. Autrement dit, une légère différence dans la classification peut signifier une grande différence dans les droits et taxes à payer.

Un bon classement peut gagner du temps et de l’argent pour les importateurs et les exportateurs. Une mauvaise classification peut être très coûteuse.

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